Audit de la démarche ATEX de l'exploitant (ATEX)
Un état des lieux traçable et argumenté de votre démarche d'évaluation du risque d'explosion, présentable à votre direction, à votre donneur d'ordre ou à l'inspection du travail.
En bref
- Résultat
- Un état des lieux traçable et argumenté de votre démarche d'évaluation du risque d'explosion, présentable à votre direction, à votre donneur d'ordre ou à l'inspection du travail.
- Idéal pour
- Responsable HSE (hygiène, sécurité et environnement), responsable maintenance ou directeur de site d'un exploitant dont les ateliers manipulent des gaz, des vapeurs, des liquides inflammables ou des poussières.
- Ce que vous obtenez
- Rapport d'audit dont chaque constat renvoie à un article du code du travail, à un arrêté ou à une norme de classement, avec un plan d'actions hiérarchisé.
- Prérequis de votre côté
- Accès au document unique, au document relatif à la protection contre les explosions, aux plans de zones, à la liste des matériels installés et aux registres de vérification et de maintenance, avec des entretiens organisés auprès des équipes.
- Durée et charge
- 4 à 10 jours
- Format
- Forfait
Exemple de situation, cas construit, chiffres indicatifs
Relire un document ATEX avant une extension d'atelier. Un exploitant d'atelier de traitement de poudres étend sa ligne et doit mettre à jour son document relatif à la protection contre les explosions. L'audit sur le thème ATEX relit le document, le classement des zones et le choix des matériels électriques, puis liste les points que l'employeur doit instruire.
Nous auditons votre démarche sous l'angle du thème ATEX, dans des organisations où l'évaluation du risque d'explosion, le classement des zones et le document relatif à la protection contre les explosions relèvent de la responsabilité de l'employeur. Nous relisons le document relatif à la protection contre les explosions, l'évaluation du risque, les plans de classement des zones, l'inventaire des matériels, les registres de vérification et de maintenance et les consignes de travail, puis nous observons les postes et interrogeons les équipes concernées.
Chaque constat renvoie à une exigence identifiée. Le rapport distingue ce qui relève de l'employeur (évaluation, classement des zones, choix de matériels adaptés à la zone, information du personnel) de ce qui relève d'un tiers (vérification par une personne compétente, examen de type d'un équipement par le fabricant et son organisme notifié). Nous ne décidons pas du classement de vos zones. Le rapport n'a pas valeur de vérification réglementaire.
Déroulé de la prestation
Cadrage
Nous fixons avec vous le périmètre, le référentiel applicable et les interlocuteurs, et nous convenons des règles de confidentialité et d'accès au site.
Lecture documentaire
Nous lisons les procédures, enregistrements et comptes rendus relatifs au thème ATEX, avant toute rencontre, pour arriver sur le terrain avec des questions précises.
Entretiens et observation
Nous rencontrons les responsables et les intervenants, et nous observons les pratiques sur le terrain lorsque l'accès est possible.
Analyse des écarts
Chaque constat est rattaché à une exigence identifiée, classé par gravité et par urgence, et associé à une action corrective, un responsable et un délai.
Restitution
Nous présentons le rapport à votre direction, répondons aux objections et, si vous le souhaitez, préparons avec vous le plan d'actions.
Livrables, format et conditions
Au terme de la prestation, vous disposez des éléments suivants, rédigés pour être présentés à votre direction, à votre donneur d'ordre ou à l'autorité.
- Rapport d'audit avec constats rattachés au code du travail, aux arrêtés et aux normes de classement applicables
- Revue du document relatif à la protection contre les explosions, du classement des zones et des matériels installés
- Plan d'actions hiérarchisé et liste des preuves à constituer, présentés à la direction
Format et charge : forfait, 4 à 10 jours. Idéal pour : responsable HSE, responsable maintenance ou directeur de site d'un exploitant dont les ateliers manipulent des gaz, des vapeurs, des liquides inflammables ou des poussières. Prérequis de votre côté : accès au document unique, au document relatif à la protection contre les explosions, aux plans de zones, à la liste des matériels installés et aux registres de vérification et de maintenance, avec des entretiens organisés auprès des équipes.
Exemples d'usage
Deux situations d'exemple dans lesquelles cette prestation a du sens. Ce sont des exemples construits à partir de situations courantes du secteur, pas des références clients ; les chiffres sont indicatifs et dépendent du site et du périmètre.
Relire un document ATEX avant une extension d'atelier
Un exploitant d'atelier de traitement de poudres étend sa ligne et doit mettre à jour son document relatif à la protection contre les explosions. L'audit sur le thème ATEX relit le document, le classement des zones et le choix des matériels électriques, puis liste les points que l'employeur doit instruire.
Préparer la vérification périodique d'un stockage de solvants
Un exploitant prépare la vérification périodique des installations situées en zone à risque d'explosion. L'audit sur le thème ATEX contrôle que le dossier, les plans de zones et les registres sont complets, puis liste les pièces à réunir. Il ne remplace pas la vérification par la personne compétente.
Questions fréquentes sur cette prestation
Combien de temps dure l'audit et qui le réalise ?
La charge indicative est de 4 à 10 jours, format forfait, répartie entre la lecture documentaire, les entretiens, l'observation sur site et la rédaction. L'auditeur est un praticien du thème ATEX dans l'industrie électrique ou électronique, indépendant de vos équipes, qui signe les engagements de confidentialité demandés. Nous fixons le calendrier avec vous pour que la restitution précède votre échéance, audit client, vérification réglementaire ou revue de conception, d'au moins quelques semaines, afin de laisser le temps de traiter les écarts les plus importants.
Quelle différence avec une formation sur ce thème ?
La formation transmet des compétences ; l'audit vous dit où vous en êtes. Sur le thème ATEX, l'audit produit un rapport étayé, avec des constats rattachés à des exigences identifiées et un plan d'actions chiffré, présentable à votre donneur d'ordre. Il met souvent en évidence des besoins de formation, que nous pouvons ensuite couvrir, mais il ne remplace pas la formation, et inversement. Il ne remplace pas non plus la vérification d'un organisme accrédité ni l'audit d'un organisme de certification, que nous ne réalisons pas. Les deux prestations se combinent dans un même plan lorsque l'échéance le justifie.
Réalisez-vous la vérification réglementaire de nos installations ou de nos équipements ?
Non. La vérification initiale d'une installation électrique est confiée par l'employeur à un organisme accrédité, et les vérifications périodiques à un organisme accrédité ou à une personne qualifiée de l'entreprise. Pour les atmosphères explosives, les textes et normes applicables fixent aussi la compétence des vérificateurs, et l'examen de type d'un équipement revient à un organisme notifié. Optédif n'est ni organisme accrédité ni organisme notifié et ne délivre aucun rapport ayant valeur réglementaire. Sur le thème ATEX, nous préparons vos dossiers, exploitons les rapports, accompagnons la levée des observations et auditons vos pratiques de prévention.
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Indiquez le site, les équipes concernées et l'échéance : nous revenons vers vous sous 48 h ouvrées avec un cadrage et un devis.
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